Conditions générales d’utilisation de quenixorla.sbs

Veuillez lire attentivement ces conditions générales. Elles établissent les règles applicables à l’utilisation de notre site, de nos outils et de tous les services associés.

10 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant à notre site, vous acceptez nos conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Si vous refusez, veuillez ne pas utiliser le service proposé.

Définitions

Voici quelques définitions utiles pour l’interprétation des présentes conditions.

• Le « site » désigne la plateforme accessible à l’adresse quenixorla.sbs et ses sous-domaines.
• « Utilisateur » désigne toute personne accédant au site, qu’elle soit enregistrée ou non.
• « Service » fait référence à l’ensemble des fonctionnalités accessibles via le site.
• « Contenu » représente tous les textes, images ou éléments accessibles sur le site.

Utilisation du service

Le site doit être utilisé dans le respect de la loi et des présentes conditions. Aucune activité illicite ou frauduleuse n’est autorisée.

Éligibilité

Nos services sont réservés aux personnes majeures et capables d’accepter les présentes conditions.

Réservé uniquement aux utilisateurs de 18 ans et plus.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de façon honnête et sécurisée.

• Respecter la législation en vigueur lors de l’utilisation.
• Préserver la confidentialité de ses accès et identifiants personnels.
• Signaler toute utilisation non autorisée du compte ou faille de sécurité.
• Ne pas porter atteinte aux systèmes techniques du site.

Usages interdits

Les utilisations suivantes ne sont pas autorisées :

• Tentative de piratage, intrusion ou perturbation du site ou de ses serveurs.
• Utilisation contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
• Publication de contenus illégaux, trompeurs ou offensants.
• Collecte non autorisée de données personnelles d’autres utilisateurs.
• Utilisation du site à des fins commerciales non agréées.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, logos, images, algorithmes) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de quenixorla.sbs ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Contenus utilisateurs

L’utilisateur est responsable des contenus qu’il publie ou transmet via le site.

Protection des données personnelles

Vos données sont traitées conformément à la règlementation européenne. Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité. Lire la politique

Avertissement légal et limitation de responsabilité

Veuillez prendre connaissance de l’avertissement légal sur les limites de nos responsabilités.

Limitation de responsabilité

Le site ne saurait être tenu responsable de dommages dus à l’usage du service, sauf disposition légale contraire.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser le site en cas de préjudice résultant d’un usage non conforme des services.

Résolution des litiges et médiation

En cas de litige, nous privilégions une résolution amiable avant toute action judiciaire.

Loi applicable et juridiction compétente

Le droit français régit les présentes conditions. Les litiges sont soumis aux juridictions compétentes.

Résiliation

Chaque partie peut résilier l’accès au service en cas de non-respect des présentes conditions.

Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Toute modification fera l’objet d’une notification sur le site.

Divisibilité

L’invalidité d’une clause n’affecte pas la validité des autres dispositions.

Accord complet

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et quenixorla.sbs.

Nous contacter pour toute question

Pour toute clarification concernant ces conditions, veuillez nous joindre via l’un des moyens suivants.